Déposée le 4 avril 1989 par LE JOINT FRANCAIS (S.N.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JOINFRATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LE JOINT FRANCAIS (S.N.C.), domicilié(e) 84/116, rue Salvador-Allende, 95870 BEZONS - France.
La marque JOINFRATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOINFRATEL est expirée depuis le 4 avril 1999.
LE JOINT FRANCAIS (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : ORECO , O-RECO
LE JOINT FRANCAIS (S.N.C.) - 84/116, rue Salvador-Allende, 95870 BEZONS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Joints d'étanchéité de tous types et pour tous usages et applications;feuilles, plaques et baguettes (produits semi-finis) en élastomère, thermoplastique, polyester;pièces moulées en élastomère thermoplastique polyester destinées à assurer l'étanchéité;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques; bagues, garnitures, feuilles, fils, tresses destinées à la confection de joints d'étanchéité
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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